2023
2023-115 : Arrêté portant réglement des cimetières communaux : Voir l'arrêté
2023-113 : Restriction de circulation rue des frères Desjardin entre l'angle de la rue Guynemer et l'angle de la rue du Capitaine Mabille du 23 octobre au 6 novembre 2023 sur le territoire de BUSIGNY : Voir l'arrêté
2023-90 : Circulation et stationnement lors de la brocante du 2 septembre 2023 à la cité des cheminots : Voir l'arrêté
2023-81 : Circulation réglementée rues de la Victoire, Guynemer, Pasteur, des frères Desjardin et de la Gare le 14 juillet 2023 de 21h00 à 23h00 pour la retraite aux flambeaux : Voir l'arrêté
2023-80 : Circulation réglementée rues de la République, des frères Desjardin, de la Gare, Cité des Cheminots, Malmaison, Capitaine Mabille et Pasteur le 14 juillet 2023 de 17h à 19h pour le défilé de véhicules anciens : Voir l'arrêté
2023-79 : Circulation interdite place des Berceaux le 14 juillet 2023 : Voir l'arrêté
2023-73 : Route barrée sauf riverains à compter du 21 juin 2023 juqqu'au 31 décembre 2023 pour les travaux de rénovation de voirie rue Calmette sur le territoire de Busigny : Voir l'arrêté
2023-69 : Route barrée sauf riverains à compter du 21 juin 2023 jusqu'au 31 octobre 2023 pour les travaux de rénovation de voirie rue du Poirier sur le territoire de Busigny : Voir l'arrêté
2023-68 : Chaussée rétrécie du 3 juillet 2023 au 2 août 2023 - rue des frères Desjardin sur le territoire de Busigny : Voir l'arrêté
2023-34 : Interdiction temporaire de la circulation et du stationnement, rues Gabriel Péri, Places des Berceaux, Jules Guesde, Jacques Direz : Voir l'arrêté
2023-33 : Interdiction de circuler et stationner le vendredi 31 mars du 1 au 17 rue de la Victoire : Voir l'arrêté
2023-24 : Interdiction et restriction de la circulation le samedi 8 avril de 5h30 à 9h : Voir l'arrêté
2022
2022-128 : Permis de stationnement : Voir l'arrêté
2022-127 : Dérogation temporaire aux nuisances sonores à l'arrêté du Préfet du Nord en date du 6 mai 1996 : Voir l'arrêté
2022-121 : Route barrée sauf riverains à compter du 21 novembre 2022 au 21 décembre 2022 pour les travaux de rénovation de voirie des rues Clémenceau, Ecoles et Millerand : Voir l'arrêté
2022-118 : Route barrée du 24 octobre au 24 novembre 2022 rue du Poirier : Voir l'arrêté
2022-117 : Restriction de ciculation rue de la Gare à partir du mardi 18 octobre : Voir l'arrêté
2022-114 : Circulation et stationnement interdits place de la Mairie : Voir l'arrêté
2021
2021-68 : Abrogation de l'arrêté n°2020-80 du 13 octobre 2020 : Voir l'arrêté
2021-67 : Prescrivant l'entretien des trottoirs : Voir l'arrêté
2021-28 : Circulation alternée du 23 février 2021 au 22 avril 2021 sur le territoire de Busigny : Voir l'arrêté
2021-38 : Circulation alternée du 8 mars 2021 au 31 mars 2021 sur le territoire de Busigny : Voir l'arrêté
2020
2020-80 : Arrêté municipal interdisant les rassemblements et la consommation d'alcool sur la voie publique : Voir l'arrêté
2020-68 : Stationnement interdit le deuxième jeudi de chaque mois sur le parking du marché couvert : Voir l'arrêté
2015-50 : Réglementation de l'incinération des déchets par les particuliers : Voir l'arrêté
